Copropriété COPROPRIETE LE GRENIER - 6 rue du docteur grenier 25300 Pontarlier
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 6 rue du docteur grenier 25300 Pontarlier
Copropriété COPROPRIETE LE GRENIER
La copropriété COPROPRIETE LE GRENIER est située dans la commune de Pontarlier.
Elle a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AE7189160.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 14 lots, dont 10 lots principaux, 4 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété COPROPRIETE LE GRENIER
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | COPROPRIETE LE GRENIER |
| Adresse | 6 rue du docteur grenier 25300 Pontarlier  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AE7189160 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 14 | Lots |
|---|---|
| 10 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 4 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 19/02/2019 |
| Règlement de copropriété | 03/05/2005 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 10/03/2021 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 14 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
| Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 14 |
| Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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